Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DU VEHICULE PROPRE
GROUPE AUDHOUI, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99806762
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/08/2009

Présentation de la marque SALON DU VEHICULE PROPRE

Déposée le 5 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE AUDHOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SALON DU VEHICULE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE AUDHOUI domicilié(e) 15, rue des Gâte-Ceps, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 703 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque SALON DU VEHICULE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DU VEHICULE PROPRE est expirée depuis le 5 août 2009.

GROUPE AUDHOUI a également déposé les autres marques suivantes : Salon international 4x4 et Loisirs , TRIAL POURSUITE , L'HEXAGONAL 4X4 , CIRCUIT NEIGE ET GLACE , SALON DE L'AUTOMOBILE DE LOISIRS ET DE PLEIN AIR , (Marque figurative) , LA MONTEE DE L'OLYMPE , voyager 4x4 , Salon de la voiture propre


GROUPE AUDHOUI, société à responsabilité limitée - 15, rue des Gâte-Ceps, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 330703430


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503647 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Véhicules terrestres à moteur ; notamment véhicules tout-terrain à quatre roues motrices ; remorques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies ; clichés, papeterie ; livres, publications, journaux, manuels, catalogues, brochures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie). Publicité ; organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques. Transport ; location d'entrepôts ; assistance en cas de panne (remorquage) ; location de voitures et de véhicules. Organisation de compétitions et de manifestations sportives ; location d'équipement pour le sport (à l'exception de véhicules) ; organisation de concours ; productions de films, productions de films sur bandes vidéo ; divertissements télévisés, divertissements radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.